Mollusques dans les bagages à main

Vacances à la plage: Peut-on ramener des coquillages?!?

Les vacances à la plage sont merveilleuses. Le beau temps, la mer qui se précipite, un nouveau roman passionnant à lire, les enfants occupés à construire un château de sable, tout simplement parfait. Cependant, cette harmonie prend fin au plus tard à la fin des vacances et pourrait même se transformer en cauchemar sur le chemin du retour. Pourquoi, vous apprendrez dans cet article.

 

Peut-on ramener des mollusques à la maison après les vacances ?

En principe, la question de savoir si les coquillages (mollusques bivalves) et les coquilles de ces coquillages peuvent être transportés dans les bagages dépend de deux questions clés :

La coquillage en question, est-elle protégée en vertu de la loi?

Y a-t-il des réglementations nationales spécifiques à respecter en ce qui concerne cette coquillage ?

Quelques coquillages sont protégées par la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES).

Si vous vous contentez de ramasser un tel coquillage protégé par la CITES sur la plage et que vous n’avez pas les documents appropriés, vous n’êtes pas autorisé à l’emporter avec vous dans vos bagages (il y a quelques exceptions à cet égard, voir ci-dessous.)

En ce qui concerne les transports d’espèces vers la France, qui figurent sur l’index CITES, vous trouverez plus d’informations ici.

Si les coquillages ne figurent pas sur l’index, cela ne signifie pas automatiquement que vous pouvez simplement les emporter avec vous, car vous devez toujours respecter la réglementation nationale du pays que vous visitez. Par exemple, si vous êtes en France et que vous souhaitez ramasser des mollusques sur la plage, vous devez vous renseigner pour savoir si cela est autorisé en France.

Dans certains pays et régions, même la collecte de ces objets n’est pas autorisée, et encore moins leur déplacement (dans un autre pays).

Les informations à ce sujet peuvent généralement être trouvées au bureau de douane (souvent aussi sur le site web de la douane) du pays de destination respectif.

 

Attention: Veuillez également respecter les lois nationales

En ce qui concerne l’importation et l’exportation de coquillages ainsi que d’autres souvenirs, les lois nationales doivent toujours être respectées. La collecte de biens culturels peut être totalement interdite dans certains pays, même s’il ne s’agit que d’un coquillage provenant de la plage.

Par conséquent, il faut non seulement vérifier auprès de la CITES les réglementations applicables (s’il s’agit d’une coquille ou d’un autre spécimen protégé), mais aussi garder un œil sur les règles nationales.

Vous pouvez généralement obtenir des informations sur les règles nationales auprès des autorités douanières du pays concerné. Selon les pays, il faut également consulter l’Office de la protection culturelle ou de la conservation de la nature.

En règle générale, nous vous recommandons de ne pas apporter de coquillages et coquilles de mollusques de tout avec vous dans vos bagages. La situation est compliquée et le danger d’enfreindre les règles est trop grand. 

 

Exceptions CITES

Strombes géantes CITES
Bien que les strombes géants (Lobatus gigas/Strombus Gigas) soient protégés par la CITES (annexe II) et ne doivent donc normalement pas être importés sans les documents CITES appropriés, il existe une exception pour ce spécimen : en tant que voyageur, vous pouvez importer en France jusqu’à trois strombes géants comme objet personnels sans documents CITES.

Toutefois, pour certains mollusques bivalves inclus dans l’indice CITES, il existe des exceptions qui concernent les voyages privés (pour un usage non commercial uniquement!)

Selon les douanes françaises, une personne est autorisée à importer:

  • jusqu’à trois coquilles de strombes géants (Strombus gigas)
  • 4 hippocampes mortes
  • 3 coquilles de benétiers (Tradacnidae spp.), chaque spécimen pouvant être une coquille intacte ou deux moitiés correspondantes, n’excédant pas 3 kg au total

Veuillez noter que ces exceptions ne s’appliquent qu’aux spécimens morts. Ces mollusques bivalves doivent également être destinés à un usage personnel. Les mollusques ne sont pas autorisées comme cadeaux pour d’autres personnes. Les spécimens vivants sont exclus de cette exception (sont donc INTERDITS !).

 

Attention: Respéctez les règles nationales
Même s’il existe des exceptions à la CITES, cela ne signifie pas nécessairement que vous êtes autorisé à emporter ces coquillages avec vous.

Si le droit national d’un pays l’interdit, il va de soi que cette règle doit avant tout être respectée.

 

La prudence ne s’applique pas seulement aux mollusques

Mais ce ne sont pas seulement les coquillages de la plage, mais aussi la plage elle-même, c’est-à-dire le sable de la plage, qui peuvent vous attirer beaucoup d’ennuis. L’enlèvement du sable est strictement interdit sur la plupart des plages ― et du sable comme souvenir pour vos amis; n’y pensez même pas !

 

Autres souvenirs problématiques

Mais il n’y a pas que les mollusques qui peuvent vous attirer de gros ennuis. Pour de nombreux autres souvenirs ― et pas seulement pour les trouvailles sur la plage ― la prudence est de mise.

De nombreux végétaux et animaux, ainsi que les parties et produits fabriqués à partir de ceux-ci, sont protégés par la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES).

La question de savoir si et dans quelles conditions les objets protégés peuvent être importés dans l’UE ou exportés de l’UE dépend de l’annexe (I, II, III) de la convention dans laquelle les objets sont énumérés. Vous pouvez en savoir plus sur le site web de la CITES de l’Agence fédérale pour la conservation de la nature.

Jetez également un coup d’œil à notre récent article sur les souvenirs de voyage interdits : « Ces 8 souvenirs sont garantis de vous mettre dans le pétrin ».

Dans cet article, nous avons rassemblé pour vous des souvenirs bizarres, curieux et piquants, que vous feriez mieux de laisser de côté. Parce qu’une importation illégale peut vous coûter cher avec ces souvenirs ou, dans le pire des cas, même vous mettre derrière les barreaux.

 

FAQ sur la CITES et le transport de coquillages/mollusques (dans vos bagages)

 

Cela fait-il une différence pour la CITES qu’un mollusque bivalve vivant ou seulement des parties de celui-ci (par exemple, uniquement la coquille) soient transportés ?

La CITES ne fait généralement pas de distinction entre les spécimens vivants et les spécimens morts. Par conséquent, les règles spécifié par la CITES pour un spécimen s’appliquent aux deux! En langage clair, cela signifie : Si un coquillage figure sur l’index, il ne peut être transporté que si les mesures exigés par la CITES sont respectés. En outre, les réglementations nationales du pays de destination doivent toujours être respectées.

Ces exemptions pour les coquilles de benétiers et les strombes géants sont-elles uniquement valables pour les importations en France ?

Non. Il s’agit de règles de l’UE. Ces exceptions s’appliquent également si vous vous rendez en Allemagne, par exemple.

Néanmoins, vous devez contacter les autorités douanières ou l’Agence pour la protection de la nature afin de connaître les règles qui s’appliquent spécifiquement à un pays, même s’il s’agit d’un pays de l’UE.

Où puis-je obtenir plus d’informations sur la protection des espèces ?

Si vous vous rendez en France, vous trouverez des informations détaillées à ce sujet au bureau de douane français: Protéction des espèces.

Si vous voyagez en Allemagne, vous trouverez les informations au bureau de douane allemand ici.

Si je veux importer des coquillages (mollusques) ou d’autres animaux (parties d’animaux) qui sont sous la protection des espèces CITES, que dois-je faire ?

Dans ce cas, vous devez absolument consulter le site web de la CITES pour connaître les précautions à prendre. Les documents requis pour l’importation dépendent notamment de l’annexe sous laquelle les spécimens sont répertoriées. Vous trouverez les différentes annexes ici dans le réglement No 1320/2014 de la Commission européenne.
En général, les points suivants s’appliquent aux différentes annexes :

Annexe A: L’importation et l’exportation de spécimens d’espèces de faune et de flore sauvages et de toute partie ou tout dérivé de celles-ci, énumérés à l’annexe A du règlement n° 338/97 du Conseil, est interdite, sauf en cas d’exemption.

Annexe B: Pour importer des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe B, un permis d’exportation dans le pays d’origine ou un certificat de réexportation dans le pays de provenance ainsi qu’un permis d’importation dans le pays de destination doivent être obtenus et présentés aux douanes.

Annexe C: L’importation de spécimens d’espèces figurant à l’annexe C est soumise à la présentation d’un avis d’importation (au bureau de douane au moment de l’introduction dans l’UE).

Quelle autorité délivre les permis CITES en France ?

Les permis sont délivrés par la DREAL (Direction régional de l’Environment, de l’Aménagement et du Logement via l’application i-CITES.

Quelle est la différence entre la Convention de Washington et la CITES ?

La Convention de Washington et la CITES ne sont en fait que des noms différents pour la même chose. Ainsi, lorsque quelqu’un parle de la Convention de Washington, il parle généralement de la CITES et vice-versa.

Combien d’espèces sont inscrites aux annexes de la CITES?

Combien d’espèces sont inscrites aux annexes de la CITES ?
Environ 25 000 espèces végétales et 5 000 espèces animales sont couvertes par les dispositions de la Convention de Washington (CITES):

1) Annexe I : environ 600 espèces animales et 300 espèces végétales ;

2) Annexe II : environ 1 400 espèces animales et 25 000 espèces végétales.

3) Annexe III : environ 270 espèces animales et 30 espèces végétales.
Toutefois, il convient de noter que ces chiffres ne sont que des estimations car, par exemple, même si toute la famille des orchidées et la plupart des cactus sont inscrits à l’annexe I ou II, il n’existe pas de liste complète de toutes les orchidées et de tous les cactus du monde.

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